Pourquoi et comment devenir parents par gestation pour autrui?

Les papas et mamans par gestation pour autrui, aussi désignés par l’expression parents d’intention, sont les personnes qui font appel à une mère porteuse ou gestatrice pour avoir leurs enfants. Dans la plupart des cas, ils n’ont pas d’autre moyen de devenir parents et se tournent vers la GPA comme solution de dernier recours.

Il s’agit en effet d’une méthode de procréation assistée complexe et coûteuse. Une femme doit se porter volontaire pour porter le bébé pendant tout le temps de la grossesse. C’est pour cela que devenir parents par GPA est un processus qu’il faut assimiler et préparer convenablement.

Vous trouverez ci-dessous un index avec tous les points que nous allons traiter dans cet article.

Qui peut être parents par GPA ?

La gestation pour autrui, associée aux techniques de PMA pertinentes, offre à tous la possibilité matérielle de fonder une famille.

Toute personne, indépendamment de son état civil (célibataire, mariée, divorcée, veuve) ou de son orientation sexuelle, peut avoir un enfant grâce à la gestation de substitution.

Ainsi, les collectifs qui peuvent recourir à cette technique de procréation peuvent être classés en cinq profils différents :

  • Couples hétérosexuels
  • Couples gays
  • Couples lesbiens
  • Femmes seules
  • Hommes seuls

À partir du moment où ils deviennent parents, ces différents profils vont configurer les différents modèles de familles possibles :

  • Familles traditionnelles
  • Familles homoparentales
  • Familles monoparentales

Nous vous expliquons ci-dessous les conditions et circonstances qui intéressent chaque type de famille.

Couples hétérosexuels ou familles traditionnelles

Il existe une idée reçue selon laquelle la GPA n’intéresse que les couples gays. Et pourtant, il n’en est rien.

La plus grande demande en gestation de substitution provient de couples hétérosexuels qui rencontrent des problèmes de fertilité.

D’ailleurs, certaines destinations n’acceptent que les familles traditionnelles avec un justificatif médical, comme c’est le cas de l’Ukraine et de la Géorgie.

C’est aussi le cas de pays comme la Thaïlande et l’Inde, depuis les réformes légales mises en place dans ces deux pays. Cependant, il ne s’agit plus d’options envisageables pour les parents d’intention français.

Vous trouverez plus d’informations en suivant ce lien : GPA pour couples hétérosexuels.

Couples homosexuels ou familles homoparentales

Lorsque l’on parle de couples homosexuels, on pense généralement aux couples d’hommes. Cela est dû au fait que, pour un couple gay, la GPA est la seule possibilité, dans le cadre des techniques de PMA, pour avoir un enfant biologique.

Les hommes ne disposent pas de la capacité biologique à la gestation. C’est pour cela que le recours à une mère porteuse s’est associé aux couples homosexuels masculins.

Au contraire, si un couple de femmes se tourne vers la gestation pour autrui, cela implique que toutes deux ont de graves problèmes de santé qui les empêchent de mener une grossesse à terme.

Statistiquement parlant, il est très peu probable que cela arrive, mais c’est quand même une possibilité qu’il faut prendre en compte. Pour un couple de femmes françaises, il n’y a actuellement aucune destination possible.

Personnes seules ou familles monoparentales

En France, ni les couples de femmes ni les femmes seules n’ont accès aux techniques de PMA, même si cela pourrait changer à partir de 2018. De plus, la gestation pour autrui est interdite en France.

C’est pour cela que les femmes seules (comme les couples de femmes) qui souhaitent recourir à une GPA à l’étranger peuvent se retrouver dans une situation problématique.

Une femme seule ne pourra pas faire reconnaître en France le lien de filiation entre elle et l’enfant, pourtant bien établi à l’étranger.

Même si le pays étranger permet la GPA à une femme seule, comme c’est le cas des États-Unis, du Canada, de la Grèce et de la Russie, la filiation entre elle et son enfant ne va pas pouvoir être transcrite à l’état civil français car, en droit français, seule la femme qui accouche peut être directement considérée comme la mère légale.

Nous vous invitons donc à lire attentivement l’article suivant : Gestation pour autrui pour femme seule.

De son côté, un homme seul se retrouve plus ou moins dans la même situation qu’un couple gay. Même si aucune technique de PMA ne lui est offerte en France, il peut se rendre à l’étranger pour une GPA avec ovocytes de donneuse.

Sur le plan technique, s’il peut apporter le sperme (sauf problème de fertilité), la relation génétique est garantie.

Un homme seul n’aura pas de problèmes pour inscrire son enfant à l’état civil français, d’autant plus s’il est le père biologique.

Pourtant, encore peu de pays n’autorisent l’accès à la GPA aux hommes seuls. Seuls les États-Unis et le Canada le permettent pour le moment.

Vous trouverez toutes les informations pertinentes sur les hommes qui veulent être pères dans le lien suivant : Être père célibataire.

Devenir parents par gestation pour autrui

Passer par une GPA propulse les futurs parents dans une situation singulière, dans laquelle ils ne peuvent pas vivre la grossesse par eux-mêmes.

Cela peut générer un sentiment de frustration, de dépossession et de perte de contrôle sur la grossesse, car la mère porteuse est une personne autonome, qui mène sa vie à sa façon et, en général, habite loin.

Les futurs parents doivent être pleinement convaincus pour assumer tout le processus sur le plan émotionnel. D’ailleurs, les agences programment en principe un test psychologique pour les parents d’intention.

Se décider à faire appel à une mère porteuse

Contrairement à ce que l’on pourrait penser d’un point de vue extérieur, la GPA n’est pas une technique de confort pour fuir les effets indésirables de la grossesse. C’est d’ailleurs rarement une première option.

Pour une femme, renoncer à porter son propre enfant représente presque toujours un sacrifice. Pourtant, lorsque qu’aucune autre solution médicale ne se présente, certaines femmes surmontent leur éventuelle frustration et préfèrent penser à la joie d’être mères après la naissance de leur enfant.

D’un autre côté, les affrontements plus ou moins houleux que cette thématique génère peuvent intimider les futurs parents. Ils hésitent à commencer le traitement par crainte de la discrimination que pourraient subir leurs enfants dans une société qui rejette cette pratique.

La diffusion médiatique de la grossesse de substitution pourrait contribuer à la normalisation de cette pratique. La presse publie fréquemment des gros titres de célébrités qui ont recours à cette méthode pour avoir des enfants.

Signer un contrat de GPA

Il existe principalement deux façons d’être parents par GPA :

Le contrat commercial, lucratif ou mercantile
la gestatrice reçoit une compensation financière, indemnisation ou dédommagement pour les gênes occasionnées et les risques encourus.
Le contrat altruiste ou solidaire
la gestatrice ne reçoit aucune indemnisation d’ordre économique, mais les frais occasionnés par la grossesse sont remboursés par les parents d’intention.

Les personnes qui désirent avoir un bébé par GPA doivent tenir compte de la législation qui encadre la procédure dans le pays où le traitement va être réalisé.

La participation de la mère porteuse rend la prise de décisions plus difficile et oblige à planifier absolument tous les aspects de la grossesse :

  • Suivi médical
  • Routine quotidienne à chaque étape (par exemple, alimentation et activité physique)

C’est l’une des raisons d’être du contrat de gestation pour autrui, dans lequel doivent être stipulées les conditions à remplir ainsi que les décisions à prendre dans chaque situation.

Comment se déroule une procédure de GPA ?

Le contrat de gestation pour autrui est nul en France, tel que l’établit l’article 16-7 du Code civil. Selon la législation, la mère légale est la personne qui met l’enfant au monde. Par conséquent, cette pratique ne doit pas être réalisée en France, car aucune garantie n’existe pour les futurs parents et des sanctions pénales sont même envisageables.

Les futurs parents doivent se rendre dans un pays étranger dans lequel cette méthode de procréation assistée est légale. Il faudra tenir compte des exigences du pays choisi ainsi que celles spécifiques à la France pour que la filiation du bébé soient reconnue sans problèmes.

Pour choisir les meilleurs professionnels pour votre procédure de GPA, vous trouverez les entreprises les plus remarquables du secteur sur la plate-forme en ligne Surrofair.

Vous pourrez aussi parler avec Lucy, une conseillère virtuelle de gestation pour autrui qui vous aidera à savoir quelle est la meilleure destination dans votre situation.

La procédure à suivre est la suivante :

  • Choisir une destination en accord avec la législation et la situation des futurs parents
  • Engager les professionnels nécessaires
  • Choisir la mère porteuse
  • Signer le contrat de gestation pour autrui et préparer tous les documents légaux requis
  • Réaliser la procédure médicale de FIV et de transfert embryonnaire à la mère porteuse
  • Obtenir la reconnaissance de la paternité légale dans le pays de naissance ainsi qu’en France

Vous trouverez en cliquant sur ce lien les différentes étapes pour devenir parents par GPA : Étapes à suivre pour une gestation pour autrui.

A quel moment devient-on parent pour de bon ?

L’expression parents d’intention indique que les parents d’intention deviennent parents à partir du moment où ils prennent la décision d’avoir un enfant et commencent le processus qui va finaliser par la naissance du bébé.

Le plus probable est que, au fond d’eux-mêmes, les parents d’intention se sentent parents à part entière à partir du moment où l’embryon est conçu en laboratoire par fécondation in vitro.

Pourtant, d’un point de vue légal, le moment où la filiation sera reconnue va dépendre du pays étranger où le traitement sera réalisé.

Dans le cas des États-Unis, du Canada et de la Grèce, la filiation est établie par sentence judiciaire.

Un procès a lieu avant ou après le transfert embryonnaire et les parents d’intention obtiennent la décision d’un juge qui atteste que l’enfant est légalement le leur.

Dans le cas de la Russie, de l’Ukraine et de la Géorgie, la procédure n’est pas judiciaire mais administrative.

Lorsque le bébé naît, les parents d’intention reçoivent un certificat de naissance et un document par lequel la mère porteuse renonce à ses droits maternels.

L’inscription du bébé en France aura toujours lieu après la naissance.

Les parents doivent présenter au consulat de France les documents nécessaires pour inscrire l’enfant comme le fils du père d’intention qui a fourni les spermatozoïdes. En effet, seul la filiation du père pourra être transcrite.

La mère d’intention (ou le deuxième père d’intention dans le cadre d’un couple gay) ne pourra obtenir la parentalité légale qu’après que son partenaire aura été reconnu comme le père par la France. Elle commencera alors une procédure d’adoption de l’enfant de son conjoint auprès du tribunal de grande instance de son lieu de résidence.

Vous trouverez dans cet article un résumé concernant la reconnaissance de la filiation en France : Nationalité et filiation des enfants nés par GPA à l’étranger.

Vos questions fréquentes (FAQ)

Pour qui est prévue la GPA ?

La gestation pour autrui est indiquée lorsqu’il existe une incapacité à la gestation, que ce soit pour des raisons biologiques (hommes seuls et couple d’hommes) ou à cause de problèmes de fertilité empêchant la grossesse ou mettant en danger la vie de la mère et de l’enfant.

Vous trouverez plus d’informations en cliquant sur le lien suivant : Problèmes de fertilité et recours à la gestation pour autrui.

Deux gays peuvent-ils être papas en louant le ventre d’une femme ?

Nous recommandons d’éviter l’expression louer un ventre qui est une expression péjorative et très réductrice. C’est la raison pour laquelle nous préférons parler de gestation (qui désigne le phénomène physiologique de la grossesse) pour autrui (qui fait référence au fait de remettre l’enfant à une personne différente).

Un couple d’hommes peut effectivement avoir des enfants biologiques par gestation pour autrui, mais uniquement dans un pays où cette pratique est légale et permise pour ce modèle de famille. C’est le cas du Canada et de certains États des États-Unis (pas tous).

Vous trouverez plus d’informations ici : Gestation pour autrui pour couples gays.

Une femme seule peut-elle avoir un enfant par maternité de substitution ?

Comme c’est le cas pour louer un ventre, l’expression maternité de substitution n’est pas adéquate parce que le concept de maternité est beaucoup plus complexe et complet que la seule étape de la grossesse.

Ceci dit, une femme célibataire peut être maman toute seule par GPA, mais seulement dans un pays où la GPA est légale pour ce type de famille monoparentale. Actuellement, une femme sans partenaire (masculin ou féminin) peut se rendre dans certains États des États-Unis, au Canada, en Grèce ou en Russie.

Cependant, une femme seule française ne pourra pas faire reconnaître ses droits maternels à l’état civil français car les postes diplomatiques et consulaires ne procèdent pas à la transcription de la filiation dans le cas d’une mère d’intention. En effet, en droit français, aucune femme ne peut être directement reconnue comme la mère légale d’un enfant si elle n’en a pas accouché. Par conséquent, aucune femme seule française ne peut avoir un enfant par GPA et le faire reconnaître légalement en France comme son enfant.

Si vous voulez être maman toute seule par GPA, vous trouverez plus d’informations dans cet article : Être mère célibataire par GPA.

La mère porteuse peut-elle faire valoir des droits parentaux sur le bébé ?

Les droits de la mère porteuse sur le bébé dépendent des conditions légales du pays dans lequel est réalisé le traitement de GPA. Par exemple, en Russie, il est indispensable que la mère porteuse donne son consentement pour que les parents puissent adopter l’enfant. Si elle ne le fait pas, elle sera par défaut la mère légale de l’enfant. En revanche, en Ukraine, les parents d’intention deviennent les parents légaux à partir du moment du transfert embryonnaire.

Quand la filiation est établie par une sentence judiciaire, c’est la décision du tribunal qui marque la relation entre les parents et le bébé. Le jugement peut être préalable ou postérieur à la naissance, selon les usages du pays choisi, mais la mère porteuse n’a ni droits ni responsabilités à partir du moment où une sentence judiciaire existe.

Quel prix faut-il compter pour avoir un enfant par GPA ?

Le coût d’un traitement de gestation pour autrui dépend de plusieurs facteurs. Le plus déterminant est le pays (ou États d’un pays) choisi. Aux États-Unis par exemple, la procédure est plus chère qu’en Grèce, Ukraine, Russie ou Géorgie. Par ailleurs, le prix peut considérablement varier selon le processus médical, par exemple en cas de recours à un don d’ovocytes ou à un DPI (diagnostic préimplantatoire).

Pour connaître les prix approximatifs d’un traitement de GPA et le décompte des coûts, vous pouvez accéder à l’article suivant : Prix de la GPA.

La rédaction vous recommande

De nos jours, l’usage enjoint de recommander la gestation pour autrui complète ou subrogation gestationnelle par rapport à la gestation pour autrui traditionnelle. Cela signifie que l’embryon est conçu à partir des ovules de la mère d’intention (ou, à défaut, d’une donneuse) plutôt qu’à partir des ovules de la mère porteuse, qui deviendrait de ce fait la mère génétique du bébé. Vous trouverez plus de détails au sujet des deux types de GPA ici : Les différents types de gestation pour autrui.

Si une personne décide d’avoir un enfant grâce à une mère porteuse, nous lui conseillons de bien s’informer concernant la totalité du processus avant de prendre une décision. Il sera utile de suivre les étapes indiquées dans l’article suivant : Étapes à suivre pour une GPA.

On oppose habituellement gestation pour autrui et adoption, sans tenir compte qu’être parents par adoption et être parents par GPA sont des réalités très dissemblables. Découvrez-en les différences dans le lien suivant : Gestation pour autrui et adoption.

7 commentaires

  1. Top commentaires
    avatar
    Bastien965

    Et sinon, quelles sont les meilleures destinations pour une GPA ? Ma femme et moi sommes intéressés parce qu’on ne peut pas avoir d’enfants naturellement et on a vu que les destinations les plus populaires sont les États-Unis et la Russie, mais en réalité on préfère un pays plus proche, de préférence en Europe, pour ne pas se sentir trop perdus avec toute la procédure. Vous avez des conseils ?
    Merci d’avance !!

    • avatar
      Emna MzahSpécialiste en gestation pour autrui

      Bonjour Bastien965,

      Je vous conseille de vous renseigner sur la Grèce étant donné que la gestation pour autrui est désormais ouverte aux étrangers dans ce pays. Je pense que c’est une destination qui peut vous convenir !

      Je vous laisse ce lien vers l’article sur la gestation pour autrui en Grèce pour que vous puissiez disposer de toute l’information nécessaire pour prendre une décision.

  2. Top commentaires
    avatar
    Geron

    Bonjour,

    J’ai 35 ans, un homme célibataire et homosexuel, et donc j’aimerais connaître la joie d’avoir un enfant dans mes bras, mais cela m’a l’air très compliqué. Pouvez-vous m’éclaircir pour savoir où je pourrais et comment faire ?

    Merci

    Cordialement

    • avatar
      Isabelle GuttonSpécialiste en gestation pour autrui

      Bonjour Geron,

      Je vous conseille de prendre connaissance de notre article : Je veux être père.

      Vous verrez que vous disposez de trois options pour devenir papa : l’adoption, la co-parentalité et la gestation pour autrui ou GPA.

      En France, les deux premières options sont légales même pour un homme seul. L’adoption est ouverte à toute personne de plus de vingt-huit ans, mariée ou non, homme ou femme, indépendamment de son orientation sexuelle, mais il faut obtenir un agrément et les délais peuvent être longs. La co-parentalité est un accord entre particuliers qui se partagent la responsabilité parentale, sans partager le même foyer (comme un couple divorcé).

      Enfin, la GPA permet à un homme seul d’avoir un enfant biologique, mais vous devez savoir que cette pratique est interdite en France. La seule manière légale d’y avoir recours est de partir à l’étranger.

      Au sujet des destinations possibles pour les hommes seuls et/ou homosexuels, vous pouvez lire : Destinations de GPA pour gays et le sujet sur le forum : Conseils pour un homme célibataire.

      Si vous n’êtes pas familiarisé avec le concept de GPA, je vous conseille de parcourir nos principaux articles pour vous faire une idée précise de ce que tout cela implique sur le plan biologique, médical, économique, juridique et administratif.

      Bonne journée. N’hésitez pas à revenir vers nous en cas de doutes plus concrets.

  1. avatar
    Marie Camille

    Ça crée quand même beaucoup d’insécurité pour les parents et l’enfant que l’acte de naissance puisse ne PAS être reconnu en France si le juge en décide ainsi… Heureusement que c’est en train de changer petit à petit !!

      • avatar
        Emilie

        Bonjour,

        Étant atteinte d’une maladie génétique, je ne suis pas en capacité de porter un enfant, nous nous enseignons pour une GPA, en Grèce ou en Ukraine. Notre soucis majeur est financier; comment avez vous obtenu un prêt pour une telle somme ? Les banques suivent elles alors que cela n’est pas reconnu en France ? Nous pourrions économiser tous les mois mais cela nous ferait attendre entre 5 et 10 ans.. Je serais très intéressée d’être mise en relation avec quelqu’un qui a vécu cette expérience pour savoir comment cela s’est passé.

        Bien cordialement

        Emilie

      • avatar
        vivi7

        Perso, ce n’est pas la solution que je choisirais pour avoir un enfant. Je crois sincèrement que si la nature ne nous permet pas d’avoir un bébé, c’est qu’il y a une raison et qu’il faut la respecter.

        En plus, l’idée qu’un business se monte sur le désir d’enfant, ça me répugne un peu, soit dit en passant…

      Les cookies nous permettent de vous offrir des publicités personnalisées et de recueillir des données statistiques. Si vous continuez à naviguer, nous considérons que vous acceptez notre politique de cookies.