Gestation Pour Autrui vs Adoption, quelles sont les différences?

Par (babygest staff), (directrice de babygest) et (embryologiste).
Dernière actualisation: 10/05/2019

Il arrive souvent, lorsqu’un ami ou un membre de la famille dit qu’il ne peut pas avoir d’enfants, de lui répondre : « Tu n’as qu’à adopter ». Beaucoup de personnes voient l’adoption comme la solution pour ceux qui ne peuvent pas avoir d’enfants. Cependant, il faut bien prendre en compte le fait que l’adoption est une solution pour protéger les mineurs qui n’ont pas de famille pour leur offrir une éducation, une stabilité et, surtout, de l’amour.

La procréation assistée est un projet pour beaucoup de gens. L’être humain est un animal social qui vit dans une famille et la génétique continue de jouer un rôle important. En ce sens, la gestation pour autrui est une autre possibilité pour familles qui ne peuvent pas procréer et qui, de plus, offre l’opportunité d’avoir des enfants biologiques.

Afin de pouvoir établir clairement les différences et, par conséquent, les avantages et inconvénients de chaque procédure, nous avons rédigé cet article avec les étapes à suivre dans chaque procédure.

L’adoption pas à pas

En Belgique

Voici un résumé des différentes étapes lorsque l’on veut adopter en Belgique:

  1. Cours de préparation à l’adoption
  2. Évaluation de l’aptitude: à la suite du rapport de l’enquête sociale, un jugement d’aptitude à adopter est délivré.
  3. Apparentement
  4. Décision d’adoption
  5. Reconnaissance de l’adoption en droit belge
  6. Arrivée de l’enfant en Belgique
  7. Accompagnement post-adoptif

En France

Aujourd’hui, l’adoption est un processus assez long en raison de la diminution du nombre d’enfants adoptables dans le monde. De nombreux pays ont suspendu les accords d’adoption, il n’est donc plus aussi facile d’adopter un enfant à l’étranger.

Le processus d’adoption lui-même peut prendre entre 2 et 9 ans en moyenne, selon que vous optez pour l’adoption nationale ou l’adoption dans un pays étranger. En résumé, voici les étapes d’un processus d’adoption :

  1. Présentation de la demande
  2. Obtention de l’Agrément
  3. Envoi du dossier
  4. Voyage dans le pays d’origine (en cas d’adoption internationale)
  5. Arrivée de l’enfant
  6. Suivi de l’adoption
  7. Jugement d’adoption
  8. Registre de l’État civil (enregistrement et changement de nom de famille)

Comme on peut le voir, le parcours est long, mais il est réglementé par la législation française, ce qui facilite les procédures du point de vue juridique. De plus, il existe de nombreuses associations, agences et autres organismes pour vous aider dans les différentes étapes.

Au Québec

Voici les différentes étapes à suivre dans le cadre d’une adoption internationale au Québec:

  1. Élaboration du projet d’adoption et ouverture du dossier
  2. Évaluation psychosociale
  3. Dossier d’adoption envoyé à l’étranger
  4. Proposition d’enfant
  5. Autorisation à poursuivre les démarches d’adoption
  6. Démarches administratives et judiciaires à l’étranger
  7. Arrivée de l’enfant au Québec
  8. Démarches administratives et judiciaires au Québec
  9. Rapports post-adoptions
  10. Finalisation du projet d’adoption

En Suisse

Voici les différentes étapes pour pouvoir adopter à l’étranger en Suisse:

  1. Prendre contact avec l’autorité centrale du canton.
  2. Séance d’information.
  3. Dépôt de la requête d’ouverture de la procédure d’adoption.
  4. Procédure d’évaluation sociale.
  5. Agrément nécessaire à l’accueil d’un enfant.
  6. Dépôt du dossier à l’autorité centrale du pays en question.
  7. Déclaration de consentement pour délivrer l’autorisation d’accueil.
  8. Prononcé de l’adoption.
  9. Obtention du visa.
  10. Retranscription de l’adoption dans le registre de l’État civil.
  11. Suivi post-adoption.

Seule l’adoption plénière est reconnue en Suisse. Dans le cas d’une adoption simple à l’étranger, il faudra donc déposer une requête d’adoption aux autorités cantonales compétentes à l’issue de l’année probatoire.

La Gestation pour Autrui pas à pas

La gestation pour autrui est une technique dans laquelle une ou deux personnes décident d’avoir un enfant. Il donne la possibilité de mettre un enfant au monde et de vivre la grossesse au jour le jour. Ils commencent un traitement de procréation assistée où, dans la mesure du possible, ils apportent leurs propres gamètes pour créer un embryon qui sera porté par une femme qui offre sa capacité à porter un enfant.

La joie du transfert d’embryon, l’incertitude pendant l’attente des 15 jours, le test de grossesse positif, toutes les échographies, la découverte du sexe, la naissance désirée… En un mot, vivre une gestation pour autrui est la chose la plus semblable à vivre votre propre grossesse.

La Belgique n’autorise ni n’interdit la GPA, elle laisse un vide juridique qui conduit à un manque de protection juridique. En France et en Suisse, tout contrat de gestation pour autrui est considéré comme nul et non avenu. Il en est de même au Québec, alors que dans le reste du Canada, cette pratique est autorisée.

Cela signifie nécessairement que les futurs parents doivent se rendre dans un autre pays pour devenir parents en utilisant cette technique.

Voici les étapes à suivre:

  • Choix de la destination
  • Choisir une agence, des avocats et une clinique de fertilité.
  • Sélectionnez la mère porteuse
  • Signature du contrat et autres formalités légales
  • FIV et transfert d’embryon vers la femme porteuse.
  • Suivi de la grossesse
  • Retour dans le pays de destination après la naissance
  • Filiation et inscription à l’état civil

Le processus peut aussi être long : tout dépend du temps qu’il faut pour choisir la mère porteuse, des formalités juridiques, du temps qu’il faut pour qu’elle soit enceinte, des exigences fixées par la loi du lieu choisi, et ainsi de suite. En fonction de ces facteurs et d’autres, cela peut durer un an ou plus en moyenne.

La gestation pour autrui est le traitement de procréation médicalement assistée le plus complexe. Il est donc important de faire confiance à des professionnels de qualité. Si vous ne connaissez pas d’entreprises de confiance, cet outil sélectionnera pour vous les destinations qui vous permettront d'obtenir votre modèle de famille et vous indiquera un devis orientatif. De plus, notre équipe de spécialistes vont étudier votre cas, afin de vous recommander les entreprises qui s’adaptent le mieux à vos besoins et répondent favorablement à nos rigoureux critères de qualité. Nous avons plus de 10 ans d’expérience.

Avantages et inconvénients

La grande différence entre choisir d’avoir un enfant et l’adopter réside peut-être dans sa finalité. Lorsque vous décidez d’avoir un enfant, vous décidez de vous reproduire. Tous, lorsqu’on voit un bébé, on cherche des similitudes avec les parents, les grands-parents et les oncles. On se demande tous à qui il ressemblera, par exemple, au niveau du caractère.

Lorsqu’un enfant est adopté, par contre, tout ce que nous serons capables d’identifier en lui sera ce qui a été acquis, mais nous ne pouvons pas oublier que ce qui a été acquis commence dès la naissance, dès la première minute de la vie.

En général, les personnes qui se trouvent dans la situation de choisir entre un processus de gestation pour autrui ou d’adoption sont les couples hétérosexuels qui ne parviennent pas à avoir un enfant, les couples homosexuels hommes et les hommes seuls. Ces deux options sont envisageables au cas par cas.

Avant de prendre une décision, les avantages et les inconvénients de chaque cas doivent être évalués afin de bien connaître le processus auquel on est confronté, quelle que soit la décision finale prise. Voici quelques facteurs qui peuvent être comparés:

Le patrimoine génétique
la gestation pour autrui donne la possibilité à au moins un ou deux parents d’intention de contribuer à leur patrimoine génétique, alors qu’avec l’adoption, cette possibilité est écartée.
Le temps d’attente
Comme mentionné ci-dessus, le délai d’attente moyen pour l’adoption est actuellement de 5 ans. C’est une période beaucoup plus longue que celle d’un processus de gestation pour autrui, qui peut prendre entre 1 et 2 ans si tout se passe bien.
Le coût
ce sont tous deux des processus coûteux d’un point de vue économique, de sorte que nous ne trouvons pas d’avantages l’un par rapport à l’autre dans ce sens.
Les aspects légaux
dans les deux cas, il faut effectuer de nombreuses formalités et l’intervention d’avocats et de conseillers juridiques est nécessaire. Dans le cas de la gestation pour autrui, puisqu’une grande partie est gérée par l’agence, cette étape peut être rendue plus supportable.
Le choix
dans le cas de la GPA, même si cela dépend du pays, les parents choisissent généralement la mère porteuse. Ensuite, cette dernière décide si oui ou non elle veut poster l’enfant du couple. Il s’agit d’un processus à double sens, ce qui est rarement le cas en matière d’adoption.
Le suivi
Les parents d’intention peuvent suivre la grossesse du début jusqu’au moment de la naissance, alors qu’en adoption le processus est beaucoup plus impersonnel.

L’un des avantages de l’adoption par rapport à la gestation par substitution est qu’elle est légale en France, ce qui signifie que les parents n’auront aucun problème pour inscrire leur enfant à l’état civil et devenir ses parents légaux.

Dans le second cas, les facilités dépendront du fait de savoir si la filiation est obtenue par adoption ou par décision judiciaire. Vous pourrez en apprendre davantage en lisant l’article suivant: Quels sont les meilleurs pays de GPA pour les Français?

En conclusion, la gestation pour autrui et l’adoption n’ont rien à voir l’une avec l’autre. La première est une technique médicale qui permet à une personne ou à un couple d’avoir un enfant et la seconde est un acte de solidarité par lequel une personne ou un couple fournit un foyer à un enfant qui n’en a pas.

Familles homoparentales et couples homosexuels

Les nouveaux modèles familiaux apparus dans la société ont été rendus possibles non seulement grâce aux différents traitements de procréation assistée tels que le don d’ovules et de sperme ou la GPA, mais également grâce à l’adoption.

Les couples hétérosexuels ayant des problèmes de fertilité, qui ne peuvent avoir d’enfants naturellement, trouvent dans l’adoption un moyen de devenir parents. Les couples de même sexe, hommes et femmes, et les personnes célibataires choisissent également l’adoption pour fonder leur propre famille.

L’adoption homoparentale est possible en France depuis que l’égalité du mariage a été réglementée en 2013.

Cependant, bien que la législation française le permette, les couples homosexuels, dans la pratique, n’ont que peu de possibilités d’adopter des mineurs étrangers : la plupart des pays limitent l’adoption au mariage formé par un homme et une femme.

Pour toutes ces raisons, certaines de ces familles rencontrent des difficultés lors de la procédure de l’adoption et, par conséquent, beaucoup d’entre elles finissent par y renoncer et recourir à une autre option comme la GPA.

Si vous souhaitez en savoir davantage à ce sujet, nous vous invitons à lire l’article suivant: L’adoption homoparentale: où et dans quelles conditions est-ce possible?

Vos questions fréquentes

Les pays dans lesquels on peut avoir recours à la GPA sont-ils les mêmes que pour adopter?

Par Zaira Salvador (embryologiste).

Non, il y a pas de raisons. Les lois pour chaque processus sont différentes et dépendent de chaque pays en particulier.

Par exemple, en Russie, il est possible d’adopter et d’effectuer un processus de gestation pour autrui, mais seulement pour les couples hétérosexuels. En revanche, la Chine, le Vietnam, l’Inde ou la Hongrie (principales destinations d’adoption) ne permettent pas la gestation pour autrui pour les étrangers.

D’autre part, les principales destinations de la gestation pour autrui pour les Français sont les Etats-Unis, le Canada, l’Ukraine, la Grèce, la Géorgie et le Portugal, ainsi que la Russie.

Pour en savoir plus à ce sujet, cliquez ici: Quels sont les meilleurs pays de GPA pour les Français?

Puis-je adopter si j’ai déjà un enfant né d’une GPA?

Par Zaira Salvador (embryologiste).

Oui, il est possible d’adopter même si les adoptants ont déjà eu un enfant, même s’il est né d’une GPA. Pour adopter, les adoptants doivent satisfaire aux exigences de la législation et obtenir l’agrément.

La rédaction vous recommande

La gestation pour autrui n’est pas autorisée en France, vous devrez donc nécessairement vous rendre dans un pays étranger où elle est autorisée, pour autant que les conditions établies par la loi soient remplies. Si vous souhaitez en savoir davantage, cliquez ici: La gestation pour autrui: Dans quels pays est-elle légale?

Par ailleurs, si vous êtes plus intéressé par l’adoption pour compléter votre famille, vous pouvez trouver toutes les informations nécessaires dans l’article suivant: Adopter en France: Les différentes possibilités et les démarches à réaliser

Notre équipe réalise un effort éditorial important, en partageant cet article, vous nous aidez et nous motivez à continuer notre travail.

Bibliographie

Auteurs et collaborateurs

 Marie Tusseau
Marie Tusseau
Babygest Staff
Directrice éditoriale de la revue Babygest en français et en anglais. En savoir plus sur Marie Tusseau
 Natalia Álvarez
Natalia Álvarez
Directrice de Babygest
Diplômée en Sciences de l'Entreprise par l'Universidad de Alicante. Plus de 10 ans d'expérience dans le secteur de la PMA en tant que directrice de projet à Reproducción Asistida ORG. Créatrice et directrice en 2013 du premier salon de PMA en Espagne. Elle a eu l'occasion de connaitre les meilleurs professionnels, ainsi que le détail de chaque processus. En savoir plus sur Natalia Álvarez
 Zaira Salvador
Zaira Salvador
Embryologiste
Diplômée en Biotechnologie par l'Universidad Politécnica de Valencia (UPV) et embryologiste spécialiste en Médecine Reproductive, Master en Biotechnologie de la Procréation Assistée par l'Universidad de Valencia en collaboration avec l'Instituto Valenciano de Infertilidad (IVI). En savoir plus sur Zaira Salvador
Affiliation au Conseil de l'Ordre: 3185-CV

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