La gestation pour autrui est l'une des options disponibles pour les couples homosexuels masculins pour avoir des enfants. Il s'agit d'ailleurs de l'unique possibilité qui peut leur permettre d'être parents biologiques.
La co-parentalité est aussi une option envisageable pour les couples d'hommes même si cela est peu fréquent à l'heure actuelle.
Dans le cas de la gestation pour autrui, il faut compter sur l'intervention de deux femmes :
- La mère porteuse : c'est la femme qui mènera la grossesse à terme et donnera naissance à l'enfant du couple.
- La donneuse : c'est la femme qui cède ses ovocytes pour le processus et qui apporte donc la moitié du patrimoine génétique du futur bébé.
Malgré l'implication de ces deux femmes dans le processus et le caractère indispensable de leur participation, aucune d'elles ne sera la future mère du bébé. En général, il s'agit de deux femmes différentes car la gestation pour autrui traditionnelle, dans laquelle la mère porteuse est aussi la donneuse d'ovocytes ne s'applique quasiment pas.
Seulement deux pays disposent d'une législation sur la gestation pour autrui qui permet l'application de cette technique pour les couples homosexuels : le Canada et les États-Unis.
Ces deux pays présentent des garanties légales et font appliquer les droits et obligations des futurs parents, de la mère porteuse et des enfants, même s'il existe d'importantes différences entre eux. Nous détaillons cet aspect ci-dessous.
Destination phare pour la gestation pour autrui
Les États-Unis sont la destination la plus commune et celle qui a le plus d'expérience en gestation pour autrui.
On peut trouver trois types de positions par rapport à la réglementation de la gestation pour autrui dans les différents États :
- La Californie, la Floride, le Nevada, le Texas et l'Illinois disposent d'une réglementation explicite sur la gestation pour autrui qui autorise sa pratique.
- Les États "friendly" sont des territoires qui ne disposent pas d'une loi spécifique de gestation pour autrui mais se montrent favorables à son application en se basant fondamentalement sur la jurisprudence existante. Ces États sont le Colorado, le Conneticut, l'Idaho, l'Iowa, le Maryland, l'Oregon ou le Minnesota.
- Les États dont la législation interdit explicitement l'application de la gestation pour autrui comme l'Arizona, le Michigan ou New York, qui prévoient en plus des peines de prison pour ceux qui débutent ce processus.
Parmi les États qui autorisent et se montrent favorables à cette méthode de procréation assistée, on peut trouver des différences au niveau des exigences ; certains exigent qu'il existe un lien de mariage entre les futurs parents, que ceux-ci soient hétérosexuels ou qu'ils apportent les gamètes.
L'un des principaux inconvénients des États-Unis en tant que destination pour cette technique de procréation est son coût. C'est en effet la destination la plus chère de toutes, avec des prix qui avoisinent les 120 000 euros.
Cependant, la sécurité juridique, l'excellence médicale et les conditions du processus font de cette destination la préférée aussi bien par les couples homosexuels que par les hétérosexuels ou les personnes célibataires.
Vous pouvez consulter l'information la plus complète sur la gestation pour autrui aux États-Unis en cliquant sur le lien.
Gestation pour autrui au Canada
Le Canada est un pays qui permet la gestation de substitution pour tous les modèles familiaux, indépendamment de l'origine des gamètes employés. En d'autres termes, sa loi permet aussi le recours au don de gamètes.
C'est une destination moins habituelle que les États-Unis malgré ses tarifs plus économiques.
L'interdiction d'intermédiation dans le processus de gestation pour autrui et le fait que seule la modalité altruiste soit autorisée sont les principales raisons pour lesquelles cette destination est moins demandée. La recherche de la mère porteuse peut se révéler laborieuse et cela implique de reporter le début du processus, ce qui n'est pas toujours possible, les parents n'y étant pas toujours disposés.
Malgré cet aspect, le Canada présente tout de même l'avantage du prix, puisque celui-ci se réduit considérablement, d'une part en raison de l'existence d'un système de santé publique et d'autre part, pour la faible quantité d'argent que reçoivent les mères porteuses comme remboursement des frais dérivés de la grossesse.
De la même manière qu'aux États-Unis, la filiation est établie en faveur des parents intentionnels pendant la grossesse, c'est-à-dire avant la naissance du bébé.
Cliquez sur le lien suivant pour en savoir plus sur les spécificités légales de la gestation pour autrui au Canada.
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