GPA en Californie, la destination la plus prisée aux États-Unis

Par (embryologiste) et (babygest staff).
Dernière actualisation: 20/12/2016

Chaque année, la Californie reçoit des milliers de personnes, que ce soient des citoyens américains ou des étrangers qui souhaitent débuter un traitement de gestation pour autrui. Les villes de San Francisco, au nord de la Californie, et de San Diego, au sud, sont parmi les plus visitées des Etats-Unis.

Étant un état pionnier en matière de gestation pour autrui, état dans lequel la GPA est commerciale et est autorisée pour tous les modèles familiaux, il est possible de trouver de nombreuses agences et cliniques. En fait, cette technique de procréation est appliquée dans cet État depuis 1993, lorsque l'un des premiers et des plus importants procès de détermination de paternité a eu lieu : l'affaire Calvert c. Johnson. Cependant, malgré sa longue et bien connue histoire à cet égard, la Californie ne dispose pas d'une loi spécifique réglementant cette technique, mais elle agit par le biais de la jurisprudence.

Comment la jurisprudence a-t-elle été créée ?

La jurisprudence est l'ensemble des sentences, décisions ou jugements rendus par les tribunaux ou les autorités gouvernementales. En matière de GPA, grâce aux nombreux cas précédents à ce jour, la jurisprudence a été créée et les juges californiens statuent en faveur des parents d'intention.

L'une des premières affaires a été Calvert c. Johnson, dans laquelle la mère porteuse (Anna L. Johnson) revendiquait la maternité pour avoir pris soin du bébé dans son ventre pendant neuf mois. Le juge Parslow de la Cour supérieure du comté d'Orange a accordé la garde du bébé aux parents génétiques du bébé, le mariage Calvert.

Mme Johnson a soutenu que même si l'ovule qui a permis la conception du bébé n'était pas le sien, l'enfant l'avait rejointe pendant la grossesse et que c'était elle qui lui avait donné naissance. Pour cette raison, elle a revendiqué le droit de partager la paternité avec les parents génétiques de l'enfant. Le juge a statué dans l'intérêt supérieur de l'enfant en déclarant qu'il était préférable pour le nouveau-né d'avoir deux parents plutôt que trois.

Cela a ouvert le débat entre le biologique et l'éducation. Pour le juge Parslow, le rôle de la génétique joue un rôle décisif. Pour cette raison, il a proposé à l'Assemblée législative les lignes directrices suivantes sur la gestation pour autrui:

  • Évaluation psychologique de toutes les parties
  • Expérience de la mère porteuse en matière de grossesse et d'accouchement
  • Il n'est possible d'appliquer ce processus que si la future mère n'est pas en mesure d'accoucher

Ces indications ne sont pas toujours suivies ; en fait, en Californie aujourd'hui, il n'est pas nécessaire que la future mère démontre son incapacité à accoucher, bien que des évaluations psychologiques soient effectuées et qu'il soit exigé que la mère porteuse ait déjà eu ses propres enfants de manière naturelle. De plus, la future mère est autorisée à ne pas apporter son patrimoine génétique.

Une autre affaire bien connue qui a contribué à forger la façon d'agir en Californie en matière de gestation pour autrui est celle de Buzzanca c. Buzzanca. Ce qui s'est passé a clairement montré que la paternité en Californie est jugée sur la base de l'intention de procréer et non en fonction de la contribution du patrimoine génétique ou du fait d'avoir donné naissance.

Ces deux histoires sont les exemples les plus connus des nombreux cas qui ont jeté les bases de l'application de la gestation pour autrui en Californie.

Avantages d'un traitement en Californie

Grâce à la jurisprudence qui s'est consolidée au fil des décennies, la Californie est aujourd'hui l'un des États les plus permissifs en matière de GPA. La réalisation de ce processus de procréation à une telle destination présente les avantages suivants pour les parents d'intention :

  • L'un des avantages de cette loi est qu'elle permet l'accès à la gestation pour autrui à tous les modèles familiaux, indépendamment de l'état civil ou de l'orientation sexuelle. C'est pourquoi c'est la destination vedette pour les hommes célibataires et les couples homosexuels.
  • L'utilisation d'ovules et de sperme de donneur est permise, puisque la paternité légale est établie par l'intention de procréer, quelle que soit la relation génétique qu'ils ont avec l'enfant.
  • La filiation est établie par une décision judiciaire appelée prebirth order, qui attribue la paternité aux parents d'intention avant la naissance, garantissant qu'ils seront les parents légaux du bébé après la naissance et que la mère porteuse et son mari n'ont aucun droit ni obligation envers lui.

En tout état de cause, étant donné qu'il n'existe pas de droit établi, il est important que tous les concepts, droits et obligations de chacune des parties soient clarifiés dans le contrat de GPA.

Si vous souhaitez en savoir plus sur la GPA aux États-Unis, nous vous conseillons lecture de cet article: Gestation pour autrui aux États-Unis: prix, législation et conditions.

Tarif

Comme nous l'avons déjà mentionné, c'est un État qui a des décennies d'expérience et qui permet l'accès à cette méthode de reproduction à tous ceux qui en ont besoin. Par conséquent, il y a une forte demande, ce qui a conduit de nombreux centres de reproduction et les organismes à offrir leurs services dans cet état.

De plus, comme les soins de santé aux États-Unis sont privés, les traitements eux-mêmes sont coûteux. Tout cela fait de la Californie l'une des destinations les plus chères en matière de GPA.

Si l'on inclut les frais d'avocats, d'agence, de traitement de la reproduction et d'assurance médicale, il est peu probable que le prix total soit inférieur à 100.000 €. En général, le coût estimé se situe entre 100.000 et 240.000 euros. Cela dépendra du cas particulier, si un traducteur est nécessaire, le nombre de voyages, le nombre de tentatives contractées, etc. Tout cela peut augmenter les coûts.

Dans ce lien, vous trouverez des informations sur les différents aspects à prendre en compte lors du calcul d'un budget: Prix de la Gestation Pour Autrui: détails selon les pays et options choisis.

Vos questions fréquentes

Est-ce que la mère porteuse peut garder le bébé?

Par Sara Salgado (embryologiste).

Grâce à la jurisprudence existante sur la gestation pour autrui, il est normal que les tribunaux californiens prononcent une sentence en faveur des futurs parents, qui seront donc les parents légaux du bébé. Avec cette phrase, la filiation est établie, de sorte que la mère porteuse n'a aucun droit sur l'enfant.

S'il n'y a pas de loi, est-ce sans danger de faire une GPA là-bas?

Par Sara Salgado (embryologiste).

Il n'existe pas de loi régissant expressément la gestation pour autrui en Californie, mais la jurisprudence est établie depuis des décennies, de sorte que les futurs parents ne devraient pas avoir de problèmes durant le processus.

Il est très important de déterminer les droits et obligations des futurs parents et de la mère porteuse dans le contrat, car en cas de divergence, le juge tiendra toujours compte de ce qui y est établi, de l'intérêt supérieur de l'enfant et de ce que la jurisprudence impose, c'est-à-dire, ce qui est établi par les tribunaux dans les cas précédents.

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Bibliographie

Auteurs et collaborateurs

 Sara Salgado
Sara Salgado
Embryologiste
Diplômée en Biochimie et Biologie Moléculaire de l'Universidad del País Vasco (UPV/EHU), avec un Master en Procréation Médicalement Assistée de l'Universidad Complutense de Madrid (UCM). Titre d'expert universitaire en Techniques de Diagnostic Génétique de l'Universidad de Valencia (UV). En savoir plus sur Sara Salgado
Adapté au français par:
 Marie Tusseau
Marie Tusseau
Babygest Staff
Directrice éditoriale de la revue Babygest en français et en anglais. En savoir plus sur Marie Tusseau

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