Possibles destinations de gestation pour autrui

Par (embryologiste), (directrice de babygest) et (babygest staff).
Dernière actualisation: 24/03/2020

La gestation pour autrui (GPA) est une alternative de procréation à laquelle peut recourir un couple lorsque les méthodes de PMA "classiques" (insémination artificielle, FIV, ICSI, etc.) ne leur permettent pas de trouver une solution à leurs problèmes de fertilité.

Cette technique reproductive, encore très controversée d'un point de vue éthique, n'est pas légale dans tous les endroits pratiquant la PMA. C'est pour cela que de nombreux patients se voient dans l'obligation d'aller à l'étranger dans l'espoir de pouvoir accéder à cette option qui leur permettra de devenir des parents.

Par ailleurs, chacun des pays autorisant la gestation pour autrui dispose d'une législation, de conditions et particularités qui lui sont propres.

De nos jours, les États-Unis, la Canada et certains pays européens (la Russie, la Grèce) sont les destinations les plus courantes en matière de GPA. Nous mettrons en avant dans cet article les principaux éléments à prendre en compte dans chacun de ces pays.

Éléments à prendre en compte

En France, la gestation pour autrui est toujours illégale. Cela signifie qu'une personne ou un couple souhaitant avoir recours à cette méthode pour avoir un enfant devra choisir un pays dans lequel aller pour réaliser ce processus. De plus, les futurs parents devront prendre la décision la plus adaptée à ses conditions et nécessités.

Les aspects suivants sont à prendre en compte au moment de choisir la destination de GPA :

  • Le type de familles.
  • Si un don d'ovules et d'embryons est nécessaire.
  • Le prix du traitement de PMA.
  • Le choix et la relation souhaitée avec la mère porteuse.
  • La détermination de la filiation.
  • La disponibilité pour voyager.

Les parents d'intention doivent analyser et accorder de l'importance à chacun de ces facteurs au moment de choisir le pays dans lequel ils souhaitent entreprendre le processus de GPA. De plus, la sécurité juridique et les garanties concernant le respect des droits de chaque partie doivent constituer les critères de base au moment de choisir la destination de GPA.

Gestation pour autrui aux États-Unis

Les États-Unis est la principale destination choisie pour la GPA, malgré un coût plus élevé que dans d'autres pays.

À l'inverse des autres pays, les États-Unis ne disposent pas d'une loi à l'échelle nationale qui puisse être appliquée sur tout le territoire. Chaque État du pays dispose de sa propre réglementation sur ce sujet.

Les États les plus choisis aussi bien par les natifs que les étrangers pour les traitements de gestation pour autrui sont : la Californie, l'Illinois, le Maryland, l'Utah et le Texas.

Bien que chaque destination présente ses propres particularités légales, en général, les États-Unis acceptent le recours à la gestation pour autrui dans les cas suivants :

  • N'importe quel modèle familial
  • N'importe quelle nationalité (natifs ou étrangers)
  • Avec don de sperme et/ou ovocytes ou en employant les
  • gamètes des futurs parents
  • De manière commerciale ou altruiste
  • Sans que les parents d'intention aient à démontrer leur incapacité à concevoir

Une autre des exigences habituelles aux États-Unis est que, au moment de choisir la mère porteuse, les deux parties doivent accepter de ce choix, aussi bien les futurs parents que la mère porteuse et approuver l'accord entre eux.

Pour plus d'informations sur chacun des États des États-Unis, vous pouvez lire l'article suivant : Gestation pour autrui aux États-Unis : prix, législation et conditions.

Avoir un enfant au Canada

Le Canada est l'une des autres destinations possibles pour avoir un enfant à travers la gestation pour autrui. En effet, la loi canadienne autorise la gestation pour autrui sur tout le territoire.

Dans le cas du Québec, cette technique n'est pas à proprement parler illégale, mais le contrat de gestation pour autrui est considéré comme étant nul de plein droit et ne peut être appliqué devant un tribunal.

L'une des conditions pour l'utilisation de cette méthode de procréation tant pour les citoyens canadiens que les étrangers est qu'il s'agisse d'une démarche altruiste. Cela signifie que la mère porteuse ne peut pas recevoir de compensation économique pour sa contribution au processus, mis à part le remboursement par les futurs parents des frais générés par la grossesse.

À l'instar des États-Unis, le Canada accepte les femmes et hommes célibataires, ainsi que les couples homosexuels et hétérosexuels.

Vous pouvez trouver plus d'informations dans l'article suivant sur les particularités de la gestation pour autrui au Canada.

La gestation pour autrui en Europe

Bien que beaucoup de pays autorisent la procréation médicalement assistée, la gestation pour autrui ne bénéficie pas d'une acceptation aussi large.

Les patients souhaitant passer par la GPA pour devenir des pères se tournent en général vers l'Ukraine, la Russie et la Grèce. Retrouvez ci-dessous un résumé des conditions générales de chaque pays.

Russie

Ce pays autorise la GPA pour les mères célibataires et les couples hétérosexuels. Il faut pour cela que la future mère démontre son incapacité médicale à concevoir justifiant ainsi un recours à la GPA. On permet la combinaison de cette méthode avec le don de l'un des deux gamètes.

Notons que les mères célibataires doivent utiliser leurs propres ovules et non ceux d'une donneuse. Par conséquent, la future mère d'intention devra apporter son patrimoine génétique.

D'autre part, la GPA en Russie coûte entre 50 000 et 80 000 euros.

Pour plus d'informations sur cette destination, la rédaction vous recommande l'article suivant : GPA en Russie : prix, avis et législation sur les mères porteuses russes.

Grèce

En Grèce, la GPA est régie par deux lois : la loi 3089/2002 et la loi 3305/2005. Conformément à celles-ci, les femmes seules et couples hétérosexuels mariés ou non peuvent avoir recours au processus de GPA dans ce pays. De plus, la future mère doit fournir un justificatif médical attestant qu'elle ne peut mener à terme une grossesse et au moins un des parents doit apporter son patrimoine génétique au futur embryon.

En Grèce, ce processus coûte entre 70 000 et 80 000 euros et il ne faut pas oublier que des imprévus sont toujours possibles.

Les différents éléments de la GPA en Grèce

Pour plus de détails sur la gestation pour autrui en Grèce, nous vous invitons à lire l'article suivant : GPA en Grèce : loi et tarifs pour le recours à une mère porteuse.

Ukraine

En Ukraine, la gestation pour autrui est autorisée pour les couples hétérosexuels et les femmes célibataires. La mère d'intention doit apporter une preuve de son incapacité à porter un enfant. Le don d'ovules et/ou de spermatozoïdes est également autorisé.

D'autre part, l'enregistrement de la naissance à l'état civil français doit se faire par l'adoption de l'enfant par la mère d'intention, une fois la filiation du père reconnue.

Le prix de la GPA en Ukraine est moins cher qu'en Russie, il se situe entre 26 000 et 60 000 euros. C'est pourquoi l'Ukraine est devenu l'un des pays privilégiés en matière de GPA.

Pour plus d'informations sur cette destination, lisez l'article suivant : GPA en Ukraine : loi, filiation, rôle des agences et prix.

La procréation médicalement assistée, comme tout traitement médical, exige que vous fassiez confiance au professionnalisme des médecins et de la clinique que vous avez choisis. Évidemment, tous ne sont pas identiques. Le Rapport sur la fertilité va sélectionner pour vous les cliniques les plus proches de vous et répondant à nos critères de qualité rigoureux. De plus, le système effectuera une comparaison des prix et des conditions proposées par les différentes cliniques afin de faciliter votre prise de décision.

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Si vous souhaitez savoir quelles sont les personnes impliquées dans un processus de GPA, lisez l'article suivant : Professionnels de la GPA : agences, cliniques et avocats spécialisés.

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Auteurs et collaborateurs

 Cristina Mestre
Cristina Mestre
Embryologiste
Diplômée en Sciences Biologiques, Génétique et Procréation Médicalement Assistée par l'Universidad de Valencia (UV). Master Universitaire en Biotechnologie de la Procréation Médicalement Assistée par l'UV avec l'lnstituto Valenciano de Infertilidad (IVI). Embryologiste à IVI Barcelona. En savoir plus sur Cristina Mestre
 Natalia Álvarez
Natalia Álvarez
Directrice de Babygest
Diplômée en Sciences de l'Entreprise par l'Universidad de Alicante. Plus de 10 ans d'expérience dans le secteur de la PMA en tant que directrice de projet à Reproducción Asistida ORG. Créatrice et directrice en 2013 du premier salon de PMA en Espagne. Elle a eu l'occasion de connaitre les meilleurs professionnels, ainsi que le détail de chaque processus. En savoir plus sur Natalia Álvarez
Adapté au français par:
 Manon Boisbouvier
Manon Boisbouvier
Babygest Staff
Rédactrice et traductrice pour l'édition française de Babygest.. En savoir plus sur Manon Boisbouvier

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