Possibles destinations de gestation pour autrui

La gestation pour autrui est une alternative de procréation à laquelle peut recourir un couple quand les méthodes de procréation assistée « classiques » (insémination artificielle, FIV, ICSI, etc.) ne leur permettent pas de trouver une solution à leurs problèmes de fertilité.

Vous trouverez ci-dessous un index avec tous les points que nous allons traiter dans cet article.

Pays favorables

Cette technique de procréation, controversée et compliquée du point de vue éthique, n’est pas permise dans tous les lieux qui autorisent la procréation assistée. C’est pour cette raison que beaucoup de patients sont obligés de se rendre dans un pays étranger pour trouver une option qui leur permette de devenir parents.

Par ailleurs, entre les pays favorables à l’application de la gestation de substitution, chacun d’entre eux dispose de sa propre législation et de ses conditions et particularités spécifiques.

Les États-Unis, le Canada, la Russie, l’Ukraine et la Grèce sont actuellement les destinations de gestation pour autrui les plus communes. Nous vous détaillons ci-dessous les aspects les plus importants de chacun d’entre eux.

Gestation pour autrui aux États-Unis

À l’inverse que dans d’autres destinations, les États-Unis ne disposent pas d’une loi à l’échelle nationale qui puisse être appliquée sur tout le territoire national. Chaque État du pays compte sur sa propre réglementation sur ce sujet.

Les États les plus habituels dans lesquels se rendent les étrangers et les nationaux pour débuter un traitement de gestation pour autrui sont : la Californie, l’Illinois, le Maryland, l’Utah et le Texas.

Bien que, comme nous l’avons indiqué, chaque destination présente ses propres particularités légales, en général, les États-Unis acceptent le recours à la gestation pour autrui dans les cas suivants :

  • N’importe quel modèle familial
  • N’importe quelle nationalité (nationaux ou étrangers)
  • Avec don de sperme et/ou ovocytes ou en employant les gamètes des futurs parents
  • De manière commerciale ou altruiste
  • Sans qu’il soit nécessaire de démontrer l’incapacité pour concevoir des futurs parents

Une autre des exigences habituelles aux États-Unis est que la sélection de la mère porteuse est double, c’est-à-dire que la mère porteuse et les futurs parents doivent se choisir mutuellement et approuver l’accord entre eux.

Si vous souhaitez connaître plus de détails sur chacun des États des États-Unis, vous pouvez lire l’article suivant sur la gestation pour autrui aux États-Unis.

Avoir un enfant au Canada

Le Canada est l’une des autres destinations possibles pour avoir un enfant à travers la gestation pour autrui. En effet, la loi canadienne autorise la gestation pour autrui sur tout le territoire. Dans le cas du Québec, cette technique n’est pas à proprement parler illégale, mais le contrat de gestation pour autrui n’est pas reconnu légalement et il n’est donc pas susceptible d’être exécuté.

L’une des conditions pour pouvoir appliquer cette méthode de procréation sur des patients canadiens mais aussi étrangers est que ce soit un processus altruiste. Cela revient à dire que la mère porteuse ne peut pas recevoir de compensation économique pour sa fonction pendant le processus, mis à part le remboursement par les futurs parents des frais dérivés de la grossesse.

Le Canada, tout comme la destination précédente, accepte les femmes et hommes célibataires, ainsi que les couples homosexuels et hétérosexuels.

Vous pouvez trouver plus d’informations dans l’article suivant sur les particularités de la gestation pour autrui au Canada.

Procréation assistée en Europe

Même si beaucoup de pays appliquent la procréation médicalement assistée, la gestation pour autrui ne bénéficie pas d’une acceptation aussi large.

L’Ukraine, la Russie et la Grèce sont les destinations vers lesquelles se rendent en général les patients qui nécessitent la gestation pour autrui pour atteindre la paternité. Nous résumons ci-dessous les conditions générales dans chacune d’entre elles. Si vous souhaitez consulter toute l’information vous pouvez cliquer sur les liens.

  • Russie : autorise la gestation pour autrui pour les mères célibataires et les couples hétérosexuels. Il faut pour cela que la future mère justifie son incapacité médicale pour concevoir et pour laquelle elle nécessite la gestation pour autrui. On permet la combinaison de cette méthode avec le don de l’un des deux gamètes.
  • Ukraine : seuls les couples hétérosexuels mariés peuvent se soumettre à la gestation pour autrui. Il faut pour cela que la future mère présente un certificat médical qui prouve son incapacité pour mener une grossesse à terme, et qu’au moins l’un des parents apporte la charge génétique du futur embryon.
  • Grèce : elle peut être appliquée aux couples hétérosexuels et aux femmes célibataires. La mère d’intention doit prouver qu’elle ne peut pas porter son enfant. Le don d’ovocytes et/ou spermatozoïdes est permis.

Un commentaire

  1. avatar
    yvonne

    On est en train de commencer une GPA en Grèce parce que mon conjoint et moi voulons avoir un enfant et je n’ai malheureusement pas d’utérus ; je pense que c’est le meilleur pays pour ça, je conseille à toutes les personnes qui sont dans la même situation que moi de se renseigner parce que les États-Unis c’est plus une mode qu’autre chose, et puis c’est loin et extrêmement cher !! Plutôt adapté aux couples homosexuels peut-être.

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